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Levée de la responsabilité pour le Programme d'entraînement online pour parents

1. Responsabilité de l'utilisation 

Le Programme d'entraînement online pour parents ne propose pas et ne remplace pas une thérapie. Le Website offre des informations en ce qui concerne la maîtrise du stress au niveau individuel et familial. Des stratégies d'éducation en font également partie. Le contenu de nos pages est choisi avec beaucoup de soin. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l’exactitude, l’intégralité et l’actualité du contenu. Le recours en justice contre l'auteur et les gestionnaires du service, pour cause de dommages par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées et/ou par l'utilisation d'informations défectueuses et incomplètes, est exclu en principe, pour autant que l'on ne puisse démontrer que l'auteur est commis une faute délibérée ou grave de négligence.

2. Responsabilité du contenu

Comme nous offrons des services, nous sommes responsables du contenu dans le cadre général. L'auteur et les gestionnaires des services ne se chargent pas de surveiller les conversations et les échanges d’informations et de rechercher les circonstances qui peuvent entraîner des activités illégales. Les obligations pour la suppression ou l'arrêt de l'utilisation des informations selon les lois générales restent valables. Une responsabilité y étant relative n'est cependant possible qu'à partir du moment de la prise de connaissance d'une violation concrète de la loi. Si l’on apprend qu’il y a une violation de la loi, ce contenu sera immédiatement éliminé.

3. Responsabilité des liens

Pour des références directes et indirectes de pages Internet étrangères ("liens"), qui se trouvent hors de la responsabilité de l'auteur, la responsabilité entre en vigueur exclusivement au cas où l’auteur était informé sur le contenu et qu'il lui était techniquement et raisonnablement possible d'en empêcher son utilisation dans le cas d'un contenu illégal. L'auteur tient ici à expliquer expressément qu'au moment de la mise en place du lien, il n'y avait pas de contenu illégal reconnaissable sur ces pages. L'auteur n'a aucune influence sur la mise en forme actuelle et future de ces pages, ni sur le contenu et les droits d'auteur. C'est pourquoi l'auteur se distancie expressément du contenu de ces pages qui aurait été modifié après la mise en place du lien. Ceci est valable pour toutes les propres offres Internet sur les liens, les références ainsi que sur les inscriptions étrangères dans les courriers électroniques, les forums de discussion et les livres d'hôtes.

4. Droit d'auteur

D’après le Copyright, les pages publiées dans Internet appartiennent à l'auteur. Il est interdit d'utiliser les textes ou les graphiques dans d'autres publications électroniques ou écrites sans l'accord explicite de l'auteur.

5. Protection des données

Sur nos pages, il y a des informations personnelles (par exemple, nom, adresse ou courrier électronique) qui y ont été livrées délibérément. L’utilisation des services et des offres est, si cela est possible, sans indication de données personnelles. Il n’est pas autorisé de placer ouvertement des données accessibles à autrui et de placer des informations qui ont pour but la publicité. En cas d’enregistrement de violation, comme par exemple des Spam-Mails, le moniteur des pages entreprend les mesures juridiques nécessaires. Les données recueillies dans le cadre du Programme d'entraînement online pour parents peuvent être utilisées de manière anonyme dans un but de recherche et de publications scientifiques.

6. Signification juridique de la clause de responsabilité

Cette clause de la responsabilité est à considérer comme une partie des offres d’Internet qui font référence à ces pages. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique, les autres parties du document ne sont pas touchées dans leur contenu et leur validité.


Yves Hänggi, Fribourg, en mai 2006


© 2006  by Yves Hänggi & Véronique Eicher, Université de Fribourg, Suisse. vers le haut


 

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